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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir
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le grand charm
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le grand charm
Avenue Terroir, SAS

Numéro de dépôt :
4222803
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2025
le grand charm de Avenue Terroir

Présentation de la marque le grand charm

Déposée le 3 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le grand charm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Avenue Terroir domicilié(e) Bat 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 259 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avenue Terroir, M. Morenne Christian domicilié(e) Bat 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - AVIGNON - France.

La marque le grand charm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le grand charm arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

Avenue Terroir a également déposé les autres marques suivantes : Roland Levallier , Reserve des diacres , Jacques Leroy


Avenue Terroir, SAS - Bat 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 791259203


Avenue Terroir, M. Morenne Christian - Bat 4, 10 Avenue de la Poulasse - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Charmes-Chambertin ”.